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Chevaux fiscaux

Uniquement pour les voitures réceptionnées entre juillet 1998 et le 1er janvier 2020.
Pour les voitures réceptionnées après le 1er janvier 2020 VOIR ICI.


gr CO2


Avant 1998, la puissance fiscale des voitures (rubrique P.6 de la carte grise) était calculée selon une formule compliquée faisant intervenir le nombre de cylindres, la course des pistons, l’alésage, etc. sans oublier le type de carburant (essence ou diesel) et le type de boîte de vitesses (manuelle ou automatique).

Après juillet 1998, (article 62 de la Loi n°98-546 du 2 juillet 1998) et jusqu’au 1erjanvier 2020, seuls la puissance réelle du moteur exprimée en KW (rubrique P.2 de la carte grise) et le taux d’émission de CO2 (rubrique V.7 de la carte grise) sont pris en compte selon la formule suivante:

P6 = (P2/40) 1,6 + (CO2/45)

où :
P6 = puissance administrative en CV (chevaux-vapeur), arrondie à l’entier le plus proche;
P2 = puissance en kW (rubrique P.2 de la carte grise). Pour rappel, 1 cheval DIN = 0.736 kW;
CO2 = Rejet de dioxyde de carbone, en grammes par kilomètre (rubrique V.7 de la carte Grise).

Le nouveau mode de calcul n’est pas rétroactif sur les véhicules mis en circulation avant 1998 (VO).

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Pour les motos :


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