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Carte grise
Les rubriques

Voici toutes les rubriques qui figurent sur votre certificat d’immatriculation, plus communément appelé «carte grise».

Les rubriques de Y1 à Y6 vous informent des différentes taxes que vous avez payées, en €.

Les rubriques de la carte grise
ANuméro d’immatriculation
A.1Numéro d’immatriculation précédent du véhicule
BDate de la première immatriculation du véhicule
C.1Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre à la date de délivrance
C.3Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
C.4 aLe titulaire du certificat d’immatriculation est le propriétaire du véhicule
C.4.1Nombre de personnes titulaires du certificat d’immatriculation dans le cas d’une multi-propriété
D.1Marque du véhicule
D.2Type, variante (si disponible), version (si disponible)
D.2.1Code national d’identification du type (CNIT)
D.3Dénomination commerciale
ENuméro d’identification du véhicule (VIN)
F.1Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
F.2Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC
F.3Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service (en kg)
GMasse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
G.1Poids à vide retenu pour le calcul de la taxe sur le poids
HPériode de validité, si elle n’est pas illimitée
IDate de l’immatriculation à laquelle se réfère la carte grise
I.1Date de l’immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise
JCatégorie du véhicule (CE)
J.1Genre national
J.2Carrosserie (CE)
J.3Carrosserie (désignation nationale)
KNuméro de réception par type
P.1Cylindrée (en cm3)
P.2Puissance nette maximale (en kW)
P.3Type de carburant ou source d’énergie
P.6Puissance administrative nationale
QRapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles)
S.1Nombre de places assises y compris celle du conducteur
S.2Nombre de places debout
U.1Niveau sonore à l’arrêt en dB(A)
U.2Vitesse du moteur (en min-1)
V.7Taux de CO2 (en gr/Km)
V.9Classe environnementale de réception CE
X.1Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise
Y.1Taxe régionale selon le nombre de chevaux fiscaux
Y.2Taxe additionnelle parafiscale (uniquement pour les véhicules utilitaires)
Y.3Malus CO2 (voitures émettant +118 gr en 2024) + éventuellement taxe au poids (voiture de +1600 kg en 2024)
Y.4Frais de gestion. Ceux-ci sont passés au 1er janvier 2021 de 4 à 11 €
Y.52,76 € de frais postaux, pour vous adresser le document en recommandé
Y.6Total des taxes à acquitter
Z.1
Z.2
Z.3
Z.4
Mentions spécifiques

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