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Le gouvernement a instauré le 1er janvier 2022 une nouvelle taxe : la TMOM (Taxe sur la masse en ordre de marche) plus communément appelée «taxe au poids». Elle concernait au départ les véhicules particuliers (VP) dont le poids est égal ou supérieur à 1,8 tonne, le seuil est abaissé à 1,6 tonne à partir du 1er janvier 2024.
Le mode de calcul du montant de la taxe change aussi. Au départ, c’était 10 € par kilo superflu. Par exemple, une voiture pesant 2000 kg devait s’acquitter d’une taxe de 2000 € (2000 - 1800 = 200 et 200 x 10 = 2000). À partir du 1er janvier 2024, le même véhicule va devoir payer 10.000 €, soit 5X plus, car le tarif est progressif selon le tableau ci-dessous.
Le poids à vide pris en compte est toujours celui qui figure à la rubrique G de la carte grise, G comme grossophobie.
| Taxe au poids | 2022 2023 | 2024 |
|---|---|---|
| -1600 kg | 0 | 0 |
| De 1600 kg à 1799 kg | 10 € par kg | |
| De 1800 kg à 1899 kg | 10 € par kg | 15 € par kg |
| De 1900 kg à 1999 kg | 20 € par kg | |
| De 2000 kg à 2100 kg | 25 € par kg | |
| +2100 kg | 30 € par kg | |
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Les voitures lourdes sont généralement de fortes cylindrées et, pour atténuer la «double peine», la somme du malus au poids et du malus CO2 ne peut dépasser le plafond de ce dernier, soit 60.000 € en 2024. Concrètement, une voiture qui est au malus CO2 maxi est «exonérée» de malus au poids.
Les voitures électriques sont également exonérées de cette taxe au poids, de même que les hybrides rechargeables, mais ceux-ci seulement pour 2024, ils seront taxés À partir du 1er janvier 2025. Les PHEV dont l’autonomie en mode full électrique dépasse 50 km bénéficieront d’une franchise de 200 kg, dans la limite de 15 % de leur poids à vide en ordre de marche. D’autres exonérations existent pour les familles avec +3 enfants ou une personne handicapée à charge.
Un des effets pervers de cette nouvelle taxe est que certains véhicules vont devenir «éligibles» à la taxe au poids, ou passer à la tranche supérieure, en fonction du niveau de finition et/ou des options choisies.
